Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION 9
/
SUPAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPAIR
Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (S.A.) 9, place des Ternes, 75848 PARIS Cédex 17

Numéro de dépôt :
16348
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1992

Présentation de la marque SUPAIR

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION 9 - France.

La marque SUPAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPAIR est expirée depuis le 14 mai 1992.

Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION 9 a également déposé les autres marques suivantes : PTC , PTC. PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION , PTC , PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC , PTC PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION , PTC


Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (S.A.) 9, place des Ternes, 75848 PARIS Cédex 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Machines, machines outils et moteurs en particulier pour matériel de mise en place du béton.